Déposée le 22 novembre 1995 par monsieur Alain GUY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATA-DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-52 du 29 décembre 1995.
Le déposant est monsieur Alain GUY domicilié(e) 29 Bis Rue de l'Arbre Sec, 77300 FONTAINEBLEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier SAMAMA Avocat au Barreau de Paris - France.
La marque CATA-DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598837.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Alain GUY - 29 Bis Rue de l'Arbre Sec, 77300 FONTAINEBLEAU - France
Didier SAMAMA Avocat au Barreau de Paris - France
Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321438 - Publication au BOPI 2001-04-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02
Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52
Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles. Vêtements, chaussures.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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